Fiche établie par Christian Tremblay

Le terme compliance est un anglicisme qui peut prendre plusieurs sens : conformité, conformation, accord, souplesse, etc. (https://fr.wikipedia.org/wiki/Compliance)

Compliance n.f. est à proscrire tout d’abord comme appartenant au jargon pseudo-scientifique volontiers anglicisant prétendant mettre des choses banales à un niveau scientifique : la compliance (= l’acceptation) au port du masque.

Ensuite, c’est un travail patient à faire par les terminologues de diverses sciences et techniques pour démontrer aux spécialistes l’équivalence complète de compliance et des termes existants, selon le domaine : conformité, conformation, observance, souplesse, flexibilité, destensibilité, incontinence.

Normalisation NNS : à proscrire


FranceTerme : voir paradigme

Le Robert : RAS


 


"En effet, écrit alors le professeur Houssin : « La compliance [l’acceptation] au port du masque FFP2 de la part des professionnels a été faible. (…)" La Matinale du 6 mai

"Conformément à ses valeurs et à ses engagements, ENGIE agit partout dans le monde dans le respect des lois et des réglementations et ce en toutes circonstances. Pour défendre ses valeurs et ses engagements le Groupe a mis en place une politique d’éthique qui accompagne au quotidien les décisions stratégiques, le management et les pratiques professionnelles de l'ensemble des collaborateurs du Groupe. Il en va de même en matière de « privacy » ou de protection des données personnelles, domaine pour lequel le Groupe a adopté une stratégie et déployé un plan volontariste de mise en conformité de ses traitements. La Compliance est l’ensemble des procédures et politiques que nous mettons en œuvre pour défendre et promouvoir nos principes."(https://www.engie.com/groupe/ethique-et-compliance/principes-et-engagements)

"REACH compliance. Goodfellow soutient sans réserve les objectifs de REACH (l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisation et la restriction d’usage des substances chimiques) visant à améliorer et protéger la santé humaine et l’environnement. Nous nous engageons à fournir à nos clients les informations concernant les substances présentes dans nos produits de façon à nous conformer à toutes les directives applicables de REACH. Veuillez télécharger notre Déclaration de Conformité au Règlement  REACH." (http://www.goodfellow.com/fr/qualite-et-conformite/)

"Chères et chers collègues, Le Compliance Guide de l’EPFL – ou Code de bonnes pratiques – contient l’essentiel des règles, usages et valeurs en vigueur dans notre École.(https://www.epfl.ch/about/overview/fr/reglements-et-directives/compliance-guide-2/)

"La plateforme SaaS dédiée à la Compliance et aux Relations Investisseurs Digitalisez et simplifiez votre mise en Conformité et vos Relations Investisseurs grâce à nos plateformes innovantes" (https://www.eqs.com/fr/)

"Le système de gestion de la compliance (CMS) des CFF est un système complet de mesures. Celles-ci sont conçues pour s'assurer que nos actions sont toujours conformes aux lois et règlements applicables." (https://company.sbb.ch/fr/entreprise/profil/compliance.html)


 Observance fiscale/Tax compliance

Déontologue/Compliance officer

Ecoconformité/Cross compliance

Ecocondition/Cross compliance requirement


Dizionario delle alternative agli anglicismi, significati e sinonimi in italiano

C, Economia e finanza, Linguaggio fiscale, Medicina, Tutti i lemmi

 compliance (lett. adesione o consenso, da to comply = conformarsi, eseguire) 1) in medicina corrisponde alla capacità di adeguamento del volume di un organo (per esempio i polmoni) davanti alla pressione, per cui si può esprimere con elasticità, capacità di dilatazione. 2) In senso lato in italiano si può dire anche adeguamento, adempimento, conformità, ottemperanza, condiscendenza o anche cedevolezza, disponibilità (a collaborare o di collaborazione o a conformarsi), collaborazione, per es. di un paziente nei confronti delle prescrizioni mediche o di un soggetto nell’osservare le regole e le leggi (quindi anche osservanza, aderenza, l’essere ligi o collaborativi, adempimento normativo o legislativo). 3) Nel linguaggio economico la compliance normativa si può dire più chiaramente conformità normativa, cioè a norme, regole o consuetudini. 4) Nel linguaggio tributario, la compliance fiscale, cioè la conformità alle regole fiscali, indica a volte l’adempimento spontaneo del contribuente agli obblighi fiscali spesso sollecitato dall’Agenzia delle Entrate in un’ottica collaborativa, e in altri casi è un dialogo, un accordo preventivo tra contribuenti e Agenzia delle Entrate che permette la correzione di eventuali errori od omissioni nella dichiarazione; (es. dalla stampa: “Legge sulla protezione dei dati: compliance, responsabilità e sanzioni” = adeguamento; “A oggi nessuna azienda è compliance al 100%, neppure i colossi americani” = adempiente; “Agenzia delle Entrate: un provvedimento per la compliance spontanea” = collaborazione; “Fisco: un software per monitorare la compliance” = chi si mette in regola, la regolamentazione; “Prescrizioni mediche: la scarsa compliance. Quando il paziente non prende le medicine” = osservanza).